Patent

Licence Treebutive Common :

La licence Creative Common garantie la paternité des projets, idées, concepts, process, recherches soumises à Treebu.xyz.
Elle garantie la propriété aux créateurs.

Les œuvres, produits, concepts ne peuvent être utilisés pour la commercialisation sans le consentement express de l’auteur.
Une rétribution sera répartie de manière égale aux participants de la branche en question pour chaque article vendu (ex. Objet : Machine à laver vendu 220€ -> 10€ sont à remettre au projet pour chaque machine vendu -> répartition des 10€ à tous les participants du projet (treeproject).

Toute atteinte à cette propriété intellectuelle engendrera une poursuite passible de condamnation conformément avec les législations en vigueur dans chaque pays.

Smart Contract :

Contrat passé entre l’entreprise, l’entité qui souhaite commercialisé ou utiliser les découvertes à des fins commerciales.
Les conditions de chaque smart contrat sont définies entre les 2 parties et peuvent être renouvelées après le terme de ce dit contrat.
Les smart contracts utilisent de base la technologie Blockchain couplée au système de licences Creative Common, il est toutefois possible d’en modifier, requalifier leur contenu.

Conflit sur la paternité :

L’arborescence TreeView garantie la paternité et l’avancement des différents concepts, projets, objets… La date de création de ces derniers faisant foi.
Il se peut néanmoins que des conflits concernant la paternité d’une innovation, produit, objet… se présentent et qu’il faille trancher.
Sera donc considérée comme parent d’une invention, concept, produit… la première personne qui publie à ce sujet. Si des preuves pouvant montrer ou prouvant l’antériorité d’une innovation par rapport à une autre, la paternité de cette dernière sera attribuée au contreebuteur ayant conçu le premier cet objet, concept, produit…

Rétrocession des droits :

La rétrocession des droits d’une découverte ne peut se faire. Chaque découverte appartient au bien commun de l’humanité. Il est en revanche possible d’obtenir l’exclusivité des droits de production d’un objet, produit, avec l’accord explicite de tous les participants au projet.

Ajout de matériel :